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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JB
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Les petits champs
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les petits champs
JB SA

Numéro de dépôt :
99780337
Date de dépôt :
08/03/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/03/2009

Présentation de la marque Les petits champs

Déposée le 8 mars 1999 par la Société Anonyme (SA) JB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les petits champs » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JB domicilié(e) Zone Industrielle, 35130 La Guerche de Bretagne - France et immatriculée sous le numéro RCS 415 192 079 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JB SA - France.

La marque Les petits champs a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780337.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les petits champs est expirée depuis le 8 mars 2009.

JB a également déposé les autres marques suivantes : TECH'STYLE , Agence Azur Européenne Real Estate , FLORA BABY


JB SA - Zone Industrielle, 35130 La Guerche de Bretagne - France - SIREN 415192079


JB SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Conserves alimentaires De viande De poissons De légumes.